Bad Leaver
Un associé qui quitte l'entreprise dans des conditions jugées défavorables (ex: faute grave, non-respect d'engagements). Peut entraîner la perte de ses actions à faible coût.
In detail
Le concept de Bad Leaver est une clause souvent présente dans les pactes d'associés. Elle prévoit des conséquences spécifiques pour un associé qui quitte la société dans des circonstances préjudiciables, comme un licenciement pour faute grave, une démission non conforme aux règles, ou la violation d'obligations contractuelles (ex: clause de non-concurrence). Ces conséquences peuvent inclure l'obligation de céder ses actions à un prix décoté, voire symbolique, pour protéger les intérêts des autres associés et la pérennité de l'entreprise. L'objectif est de dissuader les comportements néfastes et d'assurer une certaine stabilité au capital.